Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Naelat. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Naelat propose des vêtements pour femme confectionnés avec soin. Les photographies et descriptions des produits sont réalisées avec la plus grande précision possible. De légères différences peuvent toutefois exister selon les écrans ou les matières utilisées.
3. Précommandes
La majorité des créations Naelat sont proposées en précommande. Chaque pièce est confectionnée spécialement après validation de la commande. Le délai de fabrication est de 2 à 4 semaines, auquel s'ajoute le délai de livraison.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€). En tant que micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA, la TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
5. Commande
Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement au client.
6. Paiement
Le paiement est entièrement sécurisé et peut être effectué par les moyens de paiement proposés lors de la commande.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées une fois la confection terminée.
Délais estimés :
- France : 2 à 5 jours ouvrés.
- Union européenne : 5 à 8 jours ouvrés.
Ces délais sont donnés à titre indicatif.
8. Retours et remboursements
Toute demande de retour, d'échange ou d'annulation doit être adressée àcontact@naelat.com avant tout renvoi.
Chaque demande est étudiée individuellement conformément à la réglementation en vigueur.
En cas de produit défectueux, non conforme ou endommagé à la réception, le client doit contacter Naelat dans les meilleurs délais afin qu'une solution adaptée puisse être proposée.
9. Responsabilité
Naelat ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs, d'un cas de force majeure ou d'informations de livraison incorrectes fournies par le client.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site Naelat (photographies, vidéos, textes, illustrations, logo, identité visuelle et créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Naelat.
12. Contact
Pour toute question concernant une commande ou les présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter à : contact@naelat.com